Aliénation des biens ecclésiastiques

 

IX, 26

 

2122-2123

 

Nice sortie sur nom des lettres aspres,

La grand cappe fera present non sien;

Proche de vultry aux murs de vertes capres,

Apres Plombin le vent a bon escient.

 

- "Vultri" : Voltri, près de Gênes en Italie, ou "vutluri" vautour

- "plombin" : Piombino, en, face de l'Île d'Elbe (Henri Torné-Chavigny, L'histoire prédite et jugée par Nostradamus: texte de l'édition de 1566, à Lyon, par Pierre Rigaud, preuves tirées des auteurs les plus connus, 1860 - www.google.fr/books/edition).

 

"câpres"

 

1474 (Commerce marit. de Rouen, 2, 367 [Fréville] ds Quem.). Empr. à l'ital. cappero «câpre, câprier» attesté dep. ca 1340 (Palladio volgar ds Batt.) issu du lat. impérial capparis «id.»; l'accent circonflexe note l'allongement de a; grec "kapparis" (www.cnrtl.fr).

 

La câpre est un condiment produit à partir de boutons floraux du câprier commun (Capparis spinosa) ainsi que du câprier ovale (Capparis ovata). Les câpres sont appréciées dans la cuisine méditerranéenne, particulièrement à Chypre et en Italie.

 

Le câprier pousse naturellement à l'état sauvage dans les régions méditerranéennes. Le câprier est naturellement abondant sur la plupart des îles méditerranéennes (fr.wikipedia.org - Câpre).

 

"murs"

 

Le Caprier croît naturellement en Grèce & dans plusieurs Inles de l'Archipel; & c'est de-là qu'il paroît être transporté par les Colonies Grecques en Italie & en Provence. Le nom de Tapénier & de Tapène, qui vient du mot grec "tapeinos" bas, peu élevé de terre, sous lequel le Caprier & la Capre font généralement connus en Provence, prouve assez clairement son origine, & ceux qui les premiers se sont occupés de cette culture. Le Caprier se trouve également dans plusieurs parties de l'Asie, en Egypte, sur toute la côte de la Barbarie, principalement aux environs de la Ville de Tunis, où la culture de cet arbrisseau paroît être assez soignée; car l'exportation des Capres qui se fait de Tunis pour plusieurs ports de la Méditerranée est assez considérable, quoique les Capres de Tunis soient moins recherchées que celles de la Provence. Le Caprier pourroit être cultivé avec avantage dans toutes les Provinces méridionales de l'Europe, mais il ne paroît pas que les Portugais, les Espagnols & les Italiens y aient fait beaucoup d'attention; au moins aucune de ces Nations paroît avoir tenté cette culture en grand. En Italie, on se contente d'élever quelques pieds de Caprier dans les trous de vieilles masures, où on les abandonne ordinairement sans autre foin que celui de renouveller de tems en tems les pieds qui périssent; le Rédacteur du présent article en a vu beaucoup sur les murs de la Ville de Florence, & sur les anciennes ruines dans les États du Pape. Ronconi, Auteur Italien, qui a écrit sur la culture Italienne en général, nous donne les renseignemens suivants, pour avoir des Capres précoces. «Si l'on veut, dit-il, se procurer des Capres au commencement de Février ou de Mars, il faut semer la graine de cet arbuste dans des pots séparés qui doivent être remplis d'une bonne terre grafe mêlée de sable grossier : on aura soin de garantir les jeunes pieds contre les fourmies qui les recherchent beaucoup. Lorsque les plantes seront parvenues à une certaine hauteur, on cassera les pots par en bas, pour pouvoir les implanter dans les trous des murs, ou dans des endroits exposés au midi, & abrités contre les vents du Nord: quand cet arbrisseau commencera à pousser, on lui enlèvera les anciennes branches le plus près de terre qu'il est possible. Voyez la Coltivazione Italiana. Tom. I, pag. 199, édition de Venife, 1771, in-8° (Encyclopédie Méthodique. Agriculture, Tome 2, 1791 - www.google.fr/books/edition).

 

kapparo : cappero, erba che cresce nei crepacci dei muri (CAPPARIS SPINOSA L.) (Pietro Fanciulli, Vocabolario di Monte Argentario e Isola del Giglio, 1987 - www.google.fr/books/edition).

 

Monte Argentario est une commune italienne de la province de Grosseto au sud du littoral de la Toscane; elle est située sur une presqu'île touristique formée d'un promontoire montagneux, reliée à la côte par deux tombolos. Les deux principaux centres d'habitation de la commune sont Porto Santo Stefano au nord et Porto Ercole à l'est (fr.wikipedia.org - Monte Argentario).

 

Vautour

 

La citadelle de Porto Ercole est située sur une colline escarpée, qui est au-dessus du Port : le pié de cette colline s'éleve peu à peu, & forme d'autres collines inégales & continuës, jusqu'au mont Argentaro, qui s'étend jusqu'à la mer de Toscane, & qui commande le Port & la citadelle. Nos gens avoient élevé des Forts fur ces collines, pour défendre la Citadelle & le Port qui est au-dessous. Le principal Fort étoit vers l'Occident, & se nommoit le Boulevard du Vautour (En Italien Avoltoio); le second étoit au Septentrion, & on l'appelloit le Boulevard de l'Autour; le troisiéme nommé S. Hippolyte couvroit les deux autres (Histoire universelle de Jacque-Auguste de Thou, Depuis 1543 jusqu'en 1607, traduite sur l'editione latine de Londres. Tome second : 1550-1555, 1734 - www.google.fr/books/edition).

 

En 1555, sous Henri II, des opérations de la guerre en Italie auxquelles participent les soldats français, se situent dans la région de Grosseto, Porto Ercole, l'ïle d'Elbe.

 

De distance en distance on avoit mis des soldats sur ces collines & dans des lieux avantageux, pour empêcher l'ennemi de passer. Mais celui qui donna ce conseil, ne fit pas attention qu'en separant ainsi les troupes, il divisoit les forces qui avoient besoin d'être reünies pour soûtenir les efforts de l'ennemi. Le nombre de ceux qu'on avoit distribués de cette maniere montoit à mille hommes d'infanterie; les uns étoient François, les autres Italiens & une partie Suisses. Pour empêcher les Galéres ennemies d'approcher, on avoit construit à l'entrée du Port une levée sur une petite hauteur qui s'avance dans la mer, & on y avoit posté des soldats. Le marquis de Marignan attaqua d'abord le Fort S. Hippolyte, parce que l'ayant pris, il pouvoit aisément dresser son canon sur un monticule, & le braquer contre les Forts du Vautour & de l'Autour; il pouvoit aussi voir de-là la Citadelle & le Port que Strozzi avoit fait fortifier d'un nouveau bastion. Vitelli s'étant approché pendant la nuit avec quinze cens hommes, Allemands & Espagnols, sans faire aucun bruit, se logea à deux milles près de-là. Un peu avant le lever du foleil il attaqua cet endroit, dont les fortifications n'étoient pas encore achevées; il le prit aisément, & en chassa nos troupes. Il fit ensuite transporter facilement le canon, qu'il approcha des autres Forts & même de la Citadelle. Deux jours après, Vitelli répoussa nos soldats de l'Islot d'Ercole, qui bouche l'entrée du Port; en forte que la flotte de Doria pouvoit aborder plus près, & ôtoit la liberté à nos vaisseaux de sortir, pour aller dans l'isle de Corse & à Civita-Vecchia chercher les vivres, dont on avoit besoin (Histoire universelle de Jacque-Auguste de Thou, Depuis 1543 jusqu'en 1607, traduite sur l'editione latine de Londres. Tome second : 1550-1555, 1734 - www.google.fr/books/edition).

 

"sur nom des lettres aspres" : surnom et lettre âpre

 

Jean Dorat procède à des jeux de mots sur le nom latinisé de De Thou, comme Ronsard le fit pour son père Christophe de Thou :

 

Si fora testantur, testatur et Aula tuendo

Te iuri natum sicut es ante Patrem.

Unde Tuanus habes cognomen littera quamvis

Aspera ab indoctis addita Grammaticis

Quodque vetus cognomen aius a iure tuendo

Iuris tutores usque fuisse probat (Ingrid De Smet, Thuanus: The Making of Jacques-Auguste de Thou (1553-1617), 2006 - www.google.fr/books/edition).

 

Une source du quatrain pourrait alors être Jacques Augiste de Thou.

 

Piombino

 

Au début de l’an 1548, Cosme Ier de Médicis fut chargé par Charles Quint de défendre l’Elbe (et par conséquent les trafics commerciaux de la mer Tirrhénienne) et de fortifier la ville de Ferraja (Portoferraio). Au mois de mai de la même année, l’architecte Balducci, successivement aidé par Camerini, commença la fortification de la ville de Cosme, baptisée par ce dernier Cosmopoli (www.iledelbe.net).

 

Côme ayant eu peur que les François, aidez par les Turcs, ne fissent d'autres entreprises sur les côtes de Toscane, avoit fait promptement fortifier Piombino, & y avoit mis une garnison aux ordres de Leonida Malatesti.

 

L'armée navale des Turcs composée de quatre-vingt vaisseaux, ayant profité d'un vent favorable pour sortir de Ponza, située vis-à-vis Terracine, étoit déjà abordée à San-Stephano; & Cuppano étant parti un peu plûtôt, avoit aussi mis pié à terre avec ses troupes dans l'isle d'Elbe. La flotte Tur- de l'armée naque se rendit le 12 de Juillet devant Piombino, où Chiapino Vitelli s'étoit enfermé avec deux compagnies d'Allemands, & avec la garnison Italienne qui étoit déjà dans la place, de crainte qu'on ne vint l’assiéger. Tandis que la flotte étoit devant Piombino, vingt navires arrivez d'Alger prirent la route de Populonia, ville autrefois célébre par le grand nombre de ses habitans, & qui est maintenant presque déserte, Lors donc qu'on eut appris l'arrivée des Turcs, chacun sortit de la maison, pour le retirer dans la citadelle, & la place fut abandonnée en proye à l'ennemi. Pendant que les Turcs étoient occupés à assiéger la citadelle, le reste de la fotte defcendit à Porto-Farese, proche Piombino, où trois mille Jannissaires avec d'autres soldats descendirent. Leon Santi ayant appris ce qui se passoit, s'avança promptement avec sa cavalerie pour donner du secours, qui servit beaucoup à ceux qui étoient assiégez dans la citadelle de Populonia. En effet, les Turcs épouvantez de l'arrivée de ces cavaliers, prirent la fuite, & retournerent du côté de leurs vaisseaux , ayant perdu quelques soldats. Alors on combattit avec chaleur entre Piombino & Porto-Farese, villes éloignées seulement de mille pas l'une de l'autre. Vitelli ayant fait venir les Allemands, envoya devant lui le comte de Sala lieutenant de Madruce, & vint ensuite, avec toutes ses troupes rangées en bataille, pour attaquer les Turcs , qu'il mit en déroute par le moyen sur tout des picquiers. Le canon de la flotte qui foudroyoit les Allemands les incommoda dans leur poursuite : animez cependant par le succès, ils ne cesserent de poursuivre les Infidéles, jusqu'à ce qu'ils les eussent contraints de remonter sur leurs vaisseaux. Les Turcs perdirent en cette rencontre quatre cens hommes, & le commandant des Jannissaires fut tué. Les Imperiaux perdirent pêu de monde. La fotte Ottomane ayant mouillé l'ancre à la vûë des Chrétiens pendant deux heures, vira de bord, & fit voile vers l'isle d'Elbe, pour aller à Portolongone, où les Turcs, ravagerent pillerent les campagnes, & emmenerent bien des captifs. selon leur coûtume. Enfin après quelques petits combats, ils remonterent dans leurs navires, & allererent en Corse, pour se joindre à l'armée navale des François, qui étoit déjà arrivée de Marseille sous la conduite du baron de la Garde (Jacques-Auguste de Thou, Histoire de Monsieur de Thou, des choses arrivées de son temps, Tome 1, traduit par Pierre Du Ryer 1659 - www.google.fr/books/edition).

 

Mariage anglais

 

La reine d'Angleterre Marie Tudor, fille d'Henri VIII, avait de l'inclination pour le cardinal Pole, qui n'était que diacre.

 

Lors de l'accession au trône de Marie Tudor, fille de Henri VIII, l'influence espagnole prévalut. Le parlement, quelque docile qu'il fût à tous les caprices de la reine, osa faire des remontrances et fut dissous en 1553. Le mariage de Marie et de Philippe II fut conclu l'année suivante (1554) à des conditions en apparence avantageuses pour les Anglais. On avait stipulé que Philippe n'aurait de la royauté que le titre et laisserait l'administration à la reine; nul étranger ne pourrait posséder de charges dans le royaume; les lois et les priviléges de la nation seraient inviolables; les enfants mâles qui naîtraient de Marie et de Philippe hériteraient non-seulement de l'Angleterre, mais de la Bourgogne et des Pays-Bas, etc. Malgré ces conditions avantageuses, ce mariage (25 juillet 1554) excita une profonde antipathie en Angleterre et Philippe II ne parvint jamais à y obtenir de popularité. Le mécontentement public se manifesta énergiquement par l'insurrection de Wyat (janvier-mars 1554). «C'était, dit l'ambassadeur français Noailles, un gentilhomme des plus vaillants et assurés, dont j'aie jamais ouï parler.» Wyat souleva les habitants du comté de Kent. Un instant il fut sur le point de triompher; il occupa Westminster; mais un retard le perdit. Il fut fait prisonnier et mis à mort avec tous ses complices. On soupçonna Noailles de n'avoir pas été étranger à l'insurrection. Les instructions de Henri II semblaient l'engager à y prendre part. «Il faudra, lui écrivait ce prince, conforter sous main les conducteurs des entreprises que savez le plus dextrement que faire se pourra, et s'élargir plus ouvertement, plus franchement parler avec eux que n'avez encore fait, en manière qu'ils mettent la main à l'œuvre.»

 

La conspiration de Wyat était une attaque contre le système politique qui soumettait l'Angleterre à l'Espagne, et contre le système religieux qu'on prévoyait qu'allait suivre la reine. Jusqu'alors, en effet, Marie, en observant dans l'intérieur de son palais le culte catholique, n'avait point attaqué le culte réformé. Charles-Quint écrivait à son ambassadeur : «Il ne faut pas trop se hâter avec zèle; que la reine s'accommode avec douceur aux définitions du parlement, sans rien faire de sa personne qui soit contre sa conscience, ayant seulement sa messe à part en sá chambre; qu'elle attende jusqu'à ce qu'elle ait opportunité de parlement.» Après la répression de la conspiration de Wyat, on obtint ce parlement favorable à tous les projets de la reine. Il s'ouvrit, d'après l'ancien usage, par une messe du Saint-Esprit, et le premier acte que présenta la reine fut un bill pour l'abolition de la liturgie d'Édouard VI. Les bills sur l'administration des sacrements sous les deux espèces, sur le mariage des prêtres, sur les bénéfices ecclésiastiques furent rapportés (Pierre Adolphe Chéruel, Histoire des temps modernes, Tome 5, 1864 - www.google.fr/books/edition).

 

"non sien" : le cardinal Reginald Pole

 

"grande cappe" : magna cappa, attribut vestimentaire des cardinaux institué par le pape Paul II (Louis Dollot, Les cardinaux-ministres sous la monarchie française, 1952 - www.google.fr/books/edition, Paul Poupard, Connaissance du Vatican, 1974 - www.google.fr/books/edition).

 

Le cardinal Réginald Pole ou de la Pole descendait du duc de Clarence, frère d'Édouard IV, par la comtesse de Salisbury, sa mère. Pole avait été comblé des plus grandes marques de distinction par l'empereur et par le roi de France, dans l'entrevue que ces monarques eurent à Nice avec le pape, en 1538; le bruit avait même couru qu'à raison de sa descendance royale, les deux souverains avaient songé à lui faire épouser la princesse Marie, et dans le cas où Henri VIII ne se réconcilierait pas avec le saint père, l'avaient engagé à aspirer à la couronne d'Angleterre. De semblables prétentions, vraies ou fausses, eussent conduit le cardinal à la mort s'il n'eût été hors des atteintes de Henri; mais il avait des frères, des parents, des amis, et le roi fit arrêter et conduire à la Tour Henri Courtney, marquis d'Exeter, petit-fils d'Édouard IV par sa mère Catherine; Henri Pole, lord Montague et sir Geoffroy Pole, frères du cardinal; sir Édouard Nevil, et sir Nicolas Caress, grand écuyer. Traduits les uns devant un jury, les autres devant la cour des pairs, ils furent accusés d'avoir attenté à la sécurité de la couronne en encourageant un certain Réginald Pole dans ses projets pour priver le roi de ses états et de sa dignité, et furent tous condamnés à mort à l'exception de Geoffroy Pole qui eut la lâcheté d'accuser son frère et ses amis. Afin de justifier une exécution qui souleva d'horreur les coeurs qui conservaient encore quelque sentiment de justice et d'indépendance, le roi fit publier un livre qui contenait les preuves des prétendus crimes des condamnés. A la nouvelle de ces exécutions, le pape ordonna la publication de la bulle et envoya le cardinal Pole auprès de François Ies et de Charles-Quint (1539), pour leur rappeler leurs promesses; mais chacun de ces deux souverains craignait que son rival ne s'alliat avec Henri aussitôt que lui-même se serait déclaré contre ce prince, et aucun d'eux ne voulut exécuter ses engagements ni même permettre la publication de la bulle dans ses états. Pole fut forcé de retourner en Italie (M. de Rojoux, Histoire d'Angleterre depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours, Tome 1, 1844 - www.google.fr/books/edition).

 

Le cardinal de la Pole, condamné à mort sous Henri VIII, fut envoyé de Rome, en 1554 sous Marie Tudor, pour réconcilier l'Angleterre avec le saint-siége. Mais comme on craignait l'opposition des familles opulentes qui possédaient des biens ecclésiastiques, on déclara qu'elles ne seraient soumises à aucune restitution (Pierre Adolphe Chéruel, Histoire des temps modernes, Tome 5, 1864 - www.google.fr/books/edition).

 

Le pape Jules III, qui avait nommé le cardinal Pole pour présider les conférences entre Henri II et Charles Quint, en son nom, mourut pendant le congrès; il fut remplacé par Marcel II, qui mourut au bout de vingt jours. On nomma, pour lui succéder, Jean-Pierre Caraffa, vieillard âgé de soixantedix-neuf ans, qu'il avait passés dans l'exercice de toutes les vertus il prit le nom de Paul IV. Ce saint Pontife désirait aussi la paix. La soumission de Sienne rendit une plus grande confiance à l'empereur, et les conférences furent rompues (Abbe Pierrot, Histoire de France depuis les premiers ages jusqu'en 1848, Tome 7, 1858 - www.google.fr/books/edition).

 

Le duc de Savoie en Angleterre

 

Charles III, chassé de ses Etats par François 1er, mourut tristement dans la petite principauté de Nice, dernier vestige de ses Etats de Savoie et de Piémont que lui eût laissé l'invasion française (F. Christin, F. Vermale, L'histoire de la Savoie, 2021 - www.google.fr/books/edition).

 

En 1553, Emmanuel-Philibert succède à son père, Charles III, décédé à Verceil le 17 août 1553 (fr.wikipedia.org - Emmanuel-Philibert de Savoie (1528-1580)).

 

Le 25 octobre 1555, à Bruxelles, l'empereur Chrales Quint abdique ses droits sur les Pays-Bas, unis par la Pragmatique Sanction (1549) et séparés de l'Empire par la transaction d'Augsbourg, en faveur de son fils Philippe, déjà duc de Milan et roi de Naples, et lui cède enfin ses droits sur l'Espagne en 1556. Il se retire alors dans un monastère pour ses dernières années de vie (fr.wikipedia.org - Charles Quint).

 

Quoique le Duc de Savoie n'arrivât en Angleterre que quatre mois aprez cette celebrité nuptiale, il ne laissa pas de trouver tout ce Roiaume en joie & en fetes. Leurs Majestez le reçurent avec toutes les demonstrations d'estime & d'amitié, & le Roi lui donna la Jarriere & le collier de l'ordre de S. George. Ce fut durant son fejour à Londre, qu'il aprit la facheuse nouvelle que le Gouverneur Espagnol Moralés avoit rendu au Marechal de Briffac françois, la ville d'Ivrée en Piemont. Pour arreter fes conquetes, il y depecha François Coste Comte d'Arian, qui etoit son favori, avec son plein pouvoir; comission dont il s'aquita dignement. Emanuel Filibert s'etant diverti 15 jours à Londre, reprit la route de Brusselle où l'Empereur l'atandoit avec impatience. Ce fut là qu'on conçut le dessein de marier ce Prince avec Elizabet qui fut Reine d'Angleterre aprez Marie, afin d'y conserver la Foi Catholique. Avec cet avis secret l'on s'assembla le 21 Mai entre Calais & Ardres, où l'on dressa des Tentes au milieu desquelles se voioit une grande sale à quatre portes qui correspondoient aux quatre parties du monde. Perenot Eveque d'Arras, & le Duc de Medina Celi entrerent par la porte du Nord de la part de l'Empereur. Le Cardinal Pole Legat du Pape entra par la porte d'Orient. L'Eveque de Vincestre de la part de Marie Reine d'Angleterre entra par la porte d'Occident. Le Cardinal de Loraine & Anne de Montmoranci de la part de France entrerent par la porte du midi. Mais il ne se conclut rien dans ce congrez. Emanuel demanda à l'Empereur la permission de paffer en Italie; il le lui acorda; mais il voulut que la chose fe fit secretement. Emanuel se travestit en Laquais, & il fit prendre le personnage de Maitre à Louis Clere Savoiard a cause qu'il parloit tres-bien l'Alemand. Ils partirent de nuit sans qu'aucun des domestiques s'en aperçut (Jean-Chrysostome Bruslé de Montpleinchamp, L'Histoire d'Emmanuel Philibert duc de Savoie, 1692 - www.google.fr/books/edition).

 

Acrostiche : NL PA

 

NL : Non licet; PA : papa (Adriano Cappelli, Dizionario di abbreviature latine ed italiane, 1899 - www.google.fr/books/edition).

 

QUESTION V. Combien y a-t'il de causes légitimes d'aliéner les biens Ecclésiastiques ?

 

Réponse. Il y en a six. [...] La 6. est lorsque l'Eglise évite par l'aliénation la perte d'un bien qu'elle ne peut conserver autrement, soit qu'il s'agisse de terres éloignées, & qu'on ne peut mettre en valeur, soit, comme dit Papon, qu'il s'agisse de biens dont les terriers sont contredits & même prescrits : desorte que le recouvrement consumeroit le revenu de dix années, non liceat Papæ prædium Ecclesia alienare aliquo modo pro aliqua necessitate ; nec in usum fructum rura dare, nisi tantummodo domos que in quibusdam urbibus non modica impensa sustentantur. Can, non liceat 1a. quæst. 2. (Roger André de La Paluelle, Résolutions des plus importantes questions de la coutume et du barreau, et de plusieurs cas de conscience, 1746 - www.google.fr/books/edition).

 

On ne tarda pas s'appercevoir de l'abus de ces aliénations des biens ecclésiasitiques; les Conciles, & puis les Papes en arrêterent le cours par des défenses très expresses, dans des Canons, où en déclarant que les biens de l'Eglise n'appartenoient qu'à Dieu, & qu'aucun homme sur la terre ne s'en pouvoit regarder comme propriétaire, ils défendirent de les aliéner sans cause, de les divertir ou les usurper, sous peine de sacrilege, & même d'homicide.

 

Il existe entre l’Église et les biens ecclésiastiques un régime juridique qui obéit à quelques règles fermes, celui de l’indisponibilité du temporel ecclésiastique. Pendant les premiers siècles, les évêques, sous la «surveillance» des diacres et des prêtres du diocèse, jouissaient assez librement des biens donnés par les fidèles, ou acquis par l’Église, ainsi que le constatent les pères au concile d’Antioche (341). Le patrimoine ecclésiastique, s’accroissant rapidement à partir du début du IVe siècle, légitimait le besoin d’une protection de sa destination, plus que celle de sa propriété par l’Église, même si ces deux aspects de la protection étaient voués à être, en pratique, confondus. Les prescriptions canoniques définissaient un régime d’inaliénabilité et d’imprescriptibilité de ces biens faisant injonction à l’évêque de les administrer dans la crainte de Dieu. D’abord, le principe d’indisponibilité, mis en valeur par saint Ambroise (c. 387) et repris, dans la seconde moitié du Ve siècle, dans les Statuta Ecclesiae Antiqua, était réaffirmé clairement par les papes Léon (440-461) et Gélase, puis finalement pensé comme fondement de la possession des biens ecclésiastiques (Concile de Rome (502), can. 4 (= Decret., C. 12, q. 2, can. 20, Non liceat); Symmaque (concile de Rome, 502) (= X, 3, 13, 6, Si quis presbytorum); concile de Rome (869-870), can. 15 (= Decret., C. 12, q. 2, can. 13, Apostolicos) (François-Régis Ducros, Le statut des biens ecclésiastiques dans l’ancien droit canonique. Éléments de théorie juridique, L'Année canonique, 2008/1 (Tome L) - www.cairn.info).

 

Les schismatiques accusaient également Symmaque d'avoir aliéné certains biens de l'Église. Aussi le Pape avait-il jugé à propos de faire examiner, par un concile tenu en 502, le mémoire présenté au clergé de Rome, après la mort du pape saint Simplicius, par Basile, préfet du prétoire, concernant l'aliénation des biens ecclésiastiques et l'élection du souverain Pontife, qui, prétendait-il, ne devait pas se faire sans le consentement de son maître, le roi d'Italie. «Cet écrit, dit Symmaque, n'a pu obliger aucun Pontife romain, parce que, sans le Pape de Rome, il n'est permis à aucun laïque de rien statuer dans l'Église. Son partage est la nécessité d'obéir et non pas l'autorité de commander.» En conséquence, il défendit aux séculiers et même aux rois de s'immiscer dans l'élection des Papes, et il statua qu'à l'avenir il ne serait plus permis d'aliéner à perpétuité aucune des terres du domaine de l'Église, ni de les donner en nsufruit, si ce n'est aux clercs malheureux, aux étrangers ou aux captifs. Le Saint-Siége, possédant plusieurs maisons à Rome, pouvait les louer, mais non les vendre, sous peine d'excommunication encourue par l'acheteur (Francis Lacombe, Histoire de la Papauté depuis son origine jusqu' à nos jours, Tome 1, 1867 - www.google.fr/books/edition).

 

Parmi les causes légitimes d'aliénation, on compte l'"Incommoditas". C'est-à-dire si le bien est plutôt nuisible que profitable à l'Eglise, l'aliénation en est permise; c'est ce que porte le canon Nulli liceat : Nisi tantummodo domos quæ in quibuslibet urbibus non modica impensa sustentantur; et le canon Sine exceptione : Item, domus urbium vel castrorum, quæ ecclesiæ plus incommodi quam utilitatis afferunt, licet rectoribus ecclesiarum (sicut in superiori capitulo Symmachi, Non licet papa, etc., continetur) vendere vel commutare (Michel André, Cours alphabétique et méthodique de droit canon mis en rapport avec le droit civil ecclésiastique, ancien et moderne, Tome 1, 1862 - www.google.fr/books/edition).

 

On s'étend un peu sur le pape Symmaque, car il en serait question un peu plus loin au quatrain IX, 28.

 

Les Canons n'exceptent pas même le Pape de la regle générale, non liceat Papæ, dit le ch. 20 de la même question, prædium Ecclesiæ alienare aliquo modo pro aliqua necessitate, &c. Le ch. 20 comprend sous la défense toute sorte de bénéficiers, de reb. Eccles. alien. extr. per tot. Conrard, disp. lib. 9. cap. i. (Pierre-Toussaint Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique, et de pratique bénéficiale,Tome 1, 1776 - www.google.fr/books/edition).

 

Grégoire X, dans le concile de Lyon, tenu l'an 1274, ordonna que pour les aliénations quelconques des biens d'église, il faudrait, outre le consentement du supérieur ordinaire, une permission particulière du pape, cap. 2, de Reb. eccl. non alien. Paul II renouvela cette loi in extravag. Ambitiosæ, eod. tit. et la cour de Rome l'a si bien adoptée ou si soigneusement conservée, qu'on y regarde encore aujourd'hui comme nuls tous les actes d'aliénation ou de transport de domaine direct ou utile du bien de l'Eglise, excédant la valeur de quarante ducats ou environ, selon la coutume des lieux, quand le consentement ou l'approbation du pape n'y est point intervenu et on ne l'accorde ce consentement qu'avec beaucoup de précautions; car les rescrits qu'on expédie à cet effet renferment différentes clauses qui en gênent fort l'exécution (Michel André, Cours alphabétique et méthodique de droit canon, Tome 1, 1858 - www.google.fr/books/edition).

 

Paul II est le pape de la "magna cappa".

 

14 juillet 1555, à Rome (latin) : Bulle du pape Paul IV prononçant la nullité des aliénations de biens ecclésiastiques si elles sont dommageables pour les églises ou si elles ne sont pas accompagnées des formalités requises (Edouard Poncelet, Cartulaire de l'église Saint-Lambert de Liége, Tome 5, 1913 - www.google.fr/books/edition).

 

Tous les obstacles qu'on avait mis à son voyage étant levés, Pole arriva en Angleterre, au mois de novembre 1554, et fit son entrée solennelle à Londres, le 24 du même mois; le 30, il parut au parlement dans tout l'appareil de sa dignité. Les membres des deux chambres firent leur abjuration, et reçurent à genoux l'absolution générale de leur schisme. On marcha ensuite processionnellement vers la chapelle royale, où ce grand événement fut célébré par le cantique d'actions de grâces chanté solennellement. Quelques jours après, le cardinal fut ordonné prêtre, sacré archevêque de Canterbury, et ne s'occupa plus que des moyens de réparer les désordres du schisme, ses pouvoirs étaient très-étendus. [...]

 

Le cardinal Pole ratifia l'aliénation des biens du clergé anglais en faveur de leurs possesseurs actuels. Paul IV, choqué de ce qu'il n'était pas venu lui rendre compte en personne de sa légation, et de ce qu'il s'était contenté de lui envoyer son secrétaire, lui reprocha durement d'avoir outre-passé ses pouvoirs sur ce dernier point; et il révoqua sa commission. On n'en sera pas étonné, quand on saura que c'était ce même cardinal Caraffe, qui s'était hautement prononcé contre lui dans le conclave où il avait été question de l'élever sur le siége pontifical. Le pape fut cependant contraint, sur les fortes representations de la reine, de lui rendre son titre et ses pouvoirs, lorsqu'il se détermina lui-même à sanctionner l'alienation des biens ecclésiastiques (Biographie universelle, ancienne et moderne, Tome 35, 1823 - www.google.fr/books/edition).

 

Cf. quatrain I, 15 - Moncontour - 1568-1569 pour les aliénations en France.

 

Gohard rapporte dans son traité des bénéfices ecclésiastiques (1734), deux bulles de Grégoire XIII qui permettent au clergé de France d'aliéner ses domaines pour subvenir aux besoins de l'Etat, nonobstantibus Symmachi et Pauli II, aliorumque Romanorum Pontificum praedecessorum nostrorum constitutionibus de rebus Ecclesiae non alienandis etc. (Analecta juris pontificii, 1860 - www.google.fr/books/edition).

 

Typologie

 

Le report de 2123 sur la date pivot 1555 donne 987.

 

Fulbert évêque de Chartres, qui vivoit en 987, dans son ép. 34. qu'il écrit au clergé de Chartres marque qu'il blâme & déclare excommunié Liscard archidiacre de Paris, parce qu'il donnoit les dixmes à des laïcs; decimas & obligationes altarium feculari militia tradiderat. Le même, en son Ép. 58, qu'il écrit à l'Évêque de Paris, remarque que l'évêque son prédécesseur en l'évêché de Paris, dit que par une témérité sacrilége il avoit donné en fief les dixmes aux laïcs; altaria laicis in beneficium dederat (Encyclopédie: ou dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers, Tome 4, 1754 - www.google.fr/books/edition).